Conditions generales de venteArticle I : CommandeLes commandes ne sont définitives qu’après règlement de la facture par l’acheteur. En cas d’informations erronées fournies par l’acheteur lors de la prise de commande, le vendeur ne pourra en être tenu pour responsable. Après expédition, toute modification ou résiliation de la commande par l’acheteur ne peut être prise en considération et le montant de l’achat ne pourra pas être restitué. En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité provisoire d’un article, le vendeur prendra contact avec l’acheteur. Article II : Livraison – Port emballageToutes nos créations sont fabriquées en France sur commande, c’est pourquoi la livraison peut prendre quelques jours, environ 7 jours à dater de la commande. La livraison s’effectue par la poste aux horaires de livraison des tournées postales de la localité de livraison. Les frais de port sont calculés en ligne et affichés avant validation de votre commande. Ils varient en fonction du pays de destination et du poids du colis. Article III : RetourTout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur. Les frais et risques de retour sont à la charge de l’acquéreur. Toute reprise acceptée par le vendeur entraînera constitution d’un échange ou d’un avoir au profit de l’acquéreur, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés. Article IV : PrixLes prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. La TVA n'est pas applicable en vertue de l'article 293B du C.G.I. Article V : PrixVous disposez de deux moyens de paiement : par carte bancaire ou compte Paypal, ou par chèque bancaire ou postal. Les chèques sont à libeller à l'ordre de Dounyo Montbazet. Article VI : SécuritéLe paiement en ligne sécurisé est le moyen le plus simple et le plus rapide pour valider vos commandes. Afin de vous apporter le service le plus fiable possible, la Galerie de Glass a choisi le système de paiement sécurisé Paypal. Article VII : ResponsabilitéLa Galerie de Glass ne pourra être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériel, qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés ; Les photographies de notre catalogue internet sont non contractuelles, elles sont données à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences. |
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